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Un fragment de coquille de noix dans un croissant fourré ou un grain de sel sur un bretzel: quiconque mord dessus risque de se casser une dent. Mais la Suva n'assume pas les coûts dans les deux cas. Roger Stalder, expert en assurances à la Suva, explique pourquoi.
Roger Stalder, accident de mastication, oui ou non? Selon quels critères la Suva assume-t-elle une lésion dentaire?
En cas de lésion dentaire, la Suva se pose toujours la question de savoir si le corpus delic-ti fait partie intégrante du mets consommé. Par exemple, un pain aux cinq céréales con-tient des graines et sur le bretzel se trouvent des grains de sel. Et comme chacun sait, la fève présente dans le gâteau des rois fait partie intégrante de cette galette traditionnelle. Dans ces cas, la Suva ne prend pas en charge le traitement dentaire. Il en va autrement lorsqu'un fragment de coquille de noix se trouve dans le croissant fourré, un éclat d'os dans la saucisse ou un caillou dans le bol de riz. Ces corps étrangers ne font pas partie du mets.
Comment prouver la présence d'un corps étranger?
En fait, dans la plupart des cas, il est difficile de mettre la main sur l'«objet du délit». Par un réflexe naturel, on l'avale ou le recrache, en ne pensant qu'à la dent douloureuse, puis on se rince la bouche pour éliminer les restes de l'aliment mastiqué. Or, les tribunaux con-sidèrent que l'assuré doit démontrer qu'un corps étranger a provoqué la lésion dentaire. L'assuré doit donc pouvoir fournir la preuve, du moins pour les mets contenant des com-posants durs, du corps étranger sur lequel il a mordu. La Suva, en revanche, n'exige pas une telle preuve dans tous les cas.
Le Tribunal fédéral a jugé qu'un noyau dans une tarte aux cerises ne constitue pas un facteur extraordinaire au sens de la notion d’accident, du moment que sa pré-sence dans une tarte n'est pas inhabituelle. La Suva, en revanche, assumerait les coûts d'un tel accident.
En effet, peu importe que la tarte ait été «faite maison» ou achetée dans le commerce. Un noyau de cerise n'a pas sa place dans la tarte. Il est peu probable que quelqu'un mette intentionnellement un noyau dans la pâte pour provoquer une lésion dentaire. Et il n'est certainement pas dans l'intention de l'assurance sociale de punir quelqu'un pour une inat-tention.
Si l'on sait comment s'y prendre, il est donc facile de frauder l'assurance.
Non, pas du tout. Quiconque veut faire valoir une lésion dentaire doit faire confirmer celle-ci par un dentiste. Ce dernier vérifie si les circonstances de l'accident décrites par l'assuré sont vraisemblables. Les radiographies aussi peuvent permettre de détecter une fraude.
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